Conditions générales de ventes

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées CGV) sont applicables à
l’achat des formations proposées dans le programme Le Cercle Des Indépendantes vendues par Marie Demester qui exploite l’entreprise individuelle connue professionnellement sous la
dénomination ADMIN’SERVICES, sis au 1 Rue Frederic Joliot Curie 37550 St Avertin
Immatriculée sous le numéro Siret 881 150 940 000 16. TVA intracommunautaire : FR05881150940

Ces CGV sont conclues entre MARIE  BARRIER-DEMESTER (ci-après Marie Demester) et toute
personne physique (Ci-après le Client) réalisant une commande des formations Le Cercle Des Indépendantes.

Le programme Le Cercle Des Indépendantes inclut vingt-cinq (25) formations devant permettre aux entrepreneures de pérenniser tous les piliers de leurs activités.

Application des CGV
Ces conditions générales de vente sont applicables à compter de leur date de mise à jour
indiquée à la fin et sont accessibles à tout moment sur le Site Marie Demester accessible à
l’adresse web https://mariedemester.fr

Avant toute Commande, le Client déclare avoir pris connaissance des CGV et les avoir acceptées
sans réserve et reconnaît également avoir bénéficié d’informations et conseils suffisants sur le
Site, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de la Commande à ses besoins. Le Client peut
demander une copie de la version des CGV applicables à sa Commande à tout moment. Aucune
condition spécifique, à l’initiative du Client, ne pourra venir s’ajouter et/ou se substituer aux
présentes.

Marie Demester se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment dans les conditions
prévues par la loi ou de prévoir des conditions particulières aux Services, offres, garanties ou
autre qui sont fournies au Client avant toute commande sur le Site. 
Ainsi, chaque passation de commande sur https://mariedemester.fr entraine l’adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV.

Le service Client peut être contacté par courriel à l’adresse : hello@mariedemester.fr
 
Article 1 – Objet :
Les présentes CGV définissent les conditions d’exécution du contrat qui liera Marie BARRIER-
DEMESTER et le Client dans le cadre de l’achat des formations du programme Le Cercle des Indépendantes.

Article 2 – Limitation d’âge
Les formations proposées par Marie Demester s’adressent aux clients majeurs et ayant la
capacité juridique pour conclure et exécuter des obligations contractuelles.
 
Article 3 – Caractéristiques de la formation

Les formations en ligne proposées dans le cadre du programme Le Cercle Des Indépendantes n’entrent pas dans le champ de la formation professionnelle continue. À ce titre, elles ne répondent pas aux obligations légales de ce type de formations.

Les formations sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si
des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Marie Demester ne pourra être engagée à moins qu’il ne s’agisse d’un élément essentiel. 

Le client peut se reporter à la présentation du Programme sur le Site, qui fait l’objet d’un récapitulatif dans sa page de Commande et dans le mail de confirmation de Commande.

Le programme comporte 25 formations constituées de modules. Ainsi la livraison est réalisée
par la mise à disposition du premier module du Programme, grâce aux identifiants fournis après
la Commande ou créés par le client. 

Le client accepte expressément que les modules lui seront délivrés selon les modalités prévues
dans la description d’achat. Les modules sont délivrés à la date prévue au moment de l’achat et
dans tous les cas, après paiement du prix.

Article 4 – Durée de la Formation
Les formations du programme Le Cercle des Indépendantes  sont accessibles en ligne au Client pendant 12 mois ou toute autre durée spécifiée sur le Site au moment de la Commande. Les supports sont fournis avec des documents qu’il appartient au Client de télécharger dans leur dernière version avant l’expiration de ses droits d’accès à la Formation.
 
Article 5– Commande
Toute Commande de formation est considérée comme ferme et définitive et entraîne l’adhésion
et acceptation pleine et entière des CGV dans les conditions prévues et obligation de paiement
de la formation commandée.

Pour passer une commande, le client devra procéder comme suit :
Après avoir sélectionné le Programme de formation Le Cercle des Indépendantes sur le Site, le client est dirigé vers une page de Paiement sur laquelle il renseigne ses coordonnées personnelles (nom, prénom, e-mail, adresse postale, numéro de téléphone…) et choisit les modalités de paiement (paiement unique ou en plusieurs fois).

Après lecture et acceptation des CGV sur la page de paiement, le Client fournit ses coordonnées
bancaires avant de valider son paiement. Il appartient au Client de vérifier les informations
récapitulatives de sa commande et de les rectifier le cas échéant, avant de valider le paiement
qui confirme définitivement la Commande.

Le client reçoit un mail de confirmation et récapitulatif de sa Commande et les coordonnées de
connexion à la plateforme de formation, dès que le paiement est effectivement validé par le
prestataire de Service de paiement.

La fourniture en ligne des coordonnées bancaires du Client et la validation finale de la
Commande vaudra preuve de l’accord du Client et sera considéré comme une signature et
acceptation des opérations effectuées lors de la Commande sur le Site, notamment avec le clic
de validation.

Le client est seul responsable de l’exactitude des informations fournies, notamment d’une
adresse électronique fonctionnelle lui permettant de recevoir la confirmation écrite de sa
commande. Le client ne pourra pas tenir Marie Demester responsable d’un manquement lié à
l’inexactitude ou la fausseté des informations fournies au moment de la Commande, qui seront
utilisées pour lui donner un accès à la formation.

​

Les registres informatisés, conservés sur le site et dans les systèmes informatiques de Marie
Demester dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves
des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage
des bons de commande et des factures, est effectué sur un support fiable et durable pouvant
être produit à titre de preuve.
 
Article 6 – Tarifs
La Formation est accessible aux tarifs en vigueur figurant sur le Site lors de l’enregistrement de
la Commande.

Marie Demester se réserve la possibilité de proposer des offres de lancement limitées dans le
temps, des offres promotionnelles ou réductions de prix sur ses Services et de réviser ses offres
et tarifs sur le Site à tout moment, dans les conditions prévues par la loi. Les tarifs applicables
sont ceux en vigueur au moment de la commande du Client.

Le prix de la formation comprend les frais de formation et l’accès à la plateforme pendant la
durée prévue. Tous les prix sont indiqués toutes taxes comprises.
 
Article 7- Modalités de paiement :
Le client a la possibilité de régler sa commande en une ou plusieurs fois.
Si le règlement du prix forfaitaire est réalisé en plusieurs fois, il s’agit d’un échéancier de
paiement du prix de la formation. La totalité du prix correspondant à la somme des paiements
échelonnés est due, quel que soit le nombre de paiements envisagés.

Le client garantit la validité des informations bancaires jusqu’à la dernière date de règlement
prévue. Marie Demester se réserve la possibilité de refuser un paiement en plusieurs fois si la
carte bancaire expire avant le dernier paiement prévu.

La validation de la Commande rend exigibles toutes les sommes dues au titre de celle-ci. En
validant sa Commande, le client autorise Marie Demester (ou ses Partenaires, prestataires de
services de paiement) à envoyer des instructions à sa banque pour débiter le compte bancaire
dont les coordonnées ont été renseignées par le client, selon les éventuelles échéances
indiquées dans le récapitulatif de la Commande.

L’absence ou le retard de paiement peut entraîner son interruption de plein droit ainsi que
l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le client.

Les règlements se font exclusivement par carte bancaire et sont traités par les plateformes de
paiement en ligne sécurisées STRIPE et PAYPAL.

Le client choisit le mode de paiement avec les systèmes et services sécurisés fournis par des
tiers sur le Site et soumis à des conditions contractuelles propres sur lesquelles Marie Demester
n’exerce aucun contrôle. Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par
l’intermédiaire de la société STRIPE ou PAYPAL.  Les informations transmises sont chiffrées par
un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.
Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité des
Sociétés STRIPE et PAYPAL. Aussi, aucune responsabilité ne saurait être imputée à Marie
Demester concernant la sécurité des informations de paiement.
 
Article 8 – Accès à la Plateforme en ligne
Le Client est informé que ces formations seront dispensées à distance (en ligne) et par
conséquent il devra disposer de l’accès à un poste informatique équipé d’une connexion à
Internet, d’un accès audio et d’un clavier. Même si les modules sont accessibles sur les
téléphones mobiles type smartphone, le mode d’accès le plus adapté reste l’ordinateur.
Marie Demester ne pourrait pas être tenue pour responsable d’éventuels dommages (attaque de
virus, pertes de données etc…) survenant pendant l’apprentissage au terminal du client.
Les modules de formation sont hébergés sur le site Kajabi.fr  Aussi,en cas de problème
d’accès au site ou aux Programmes de formation, vous pouvez contacter Marie Demester par
mail à  : hello@mariedemester.fr
L’accès à la plateforme de formation se fera grâce à un identifiant et un mot de passe activés à
la validation de la commande et du règlement. Ces accès sont confidentiels et le Client s’engage
à ne pas transmettre ces codes à des personnes n’ayant pas acheté de formation du programme
Toute utilisation frauduleuse des accès à la plateforme constatée ou suspectée que le Client ne
pourrait pas justifier entraînera la suppression immédiate de ses accès. Cette suppression
n’impliquerait aucun remboursement et l’intégralité des sommes réglées sera conservé.
 

Article 9 – Droit de rétractation
Les formations proposées dans le cadre du Programme Le Cercle Des Indépendantes constituent un contenu numérique non fourni sur un support matériel. Les personnes ayant conclu un contrat d’achat de ladite formation en ligne disposent d’un délai de quatorze (14)  jours pour se rétracter, par courriel à l’adresse mail hello@mariedemester.fr
Compte-tenu du délai de rétractation pour un achat en ligne de 14 jours, si le Client souhaite
accéder immédiatement à la formation après achat, il déclare renoncer expressément à son droit
de rétractation.
 
 
Article 10 – Groupes d’échanges
Dans le cadre du programme Le Cercle Des Indépendantes, le client après avoir reçu ses données de connexion à la formation, recevra en plus un lien qui le dirigera vers le groupe Facebook privé
pour les échanges.

En cas de doute, le Client devra signaler ses difficultés d’accès au groupe en envoyant un mail à
l’adresse mail suivante  hello@mariedemester.fr
 
 
Article 11 – Limitation de responsabilité
La responsabilité de Marie Demester est expressément limitée à l’indemnisation des dommages
directs prouvés par le client.

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En aucun cas, la responsabilité de Marie Demester ne pourrait être engagée pour des dommages
indirects comme la perte de données, de fichier(s), perte d’exploitation, préjudice commercial,
manque à gagner, atteinte à l’image et à la réputation du Client.

Marie Demester ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au
matériel de l’Utilisateur lors de l’accès à la Plateforme, et résultant de l’utilisation d’un matériel
ne répondant pas aux conditions prévues, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Dans tous les cas, la responsabilité de Marie Demester est plafonnée au montant du prix payé
hors taxes par le client.

 

Ce montant sera le maximum considéré comme indemnité (dommage et intérêts) et pénalités, quels que soient les préjudices présentés et les fondements juridiques retenus à moins que la loi ou la jurisprudence ne s’y oppose.
 

Article 12 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des documents remis ou utilisés au cours de la formation en ligne constituent des
œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.
En conséquence, le Client s’interdit d’utiliser, copier, transmettre et plus généralement
d’exploiter tout ou partie de ces documents, sans l’accord préalable et écrit de Marie Demester.
Ces documents ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public sous
quelque forme que ce soit, y compris électronique. Tout partage ou divulgation d’information,
sans l’accord écrit de Marie Demester et des partenaires participant aux formations du
Le Cercle Des Indépendantes, expose le Client à d’éventuelles poursuites.
 

Article 13 – Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, mise à jour par la loi du 6 août 2004, le Client
dispose des droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, à la limitation du
traitement et à la portabilité dans les conditions et limites prévues par la loi. Le cas échéant, la
personne concernée dispose également du droit de retirer son consentement à tout moment.
Toute demande d’exercice peut être adressée par mail à l’adresse : hello@mariedemester.fr.

Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande
Marie Demester est responsable des traitements des données des Utilisateurs et de ses Clients,
recueillies dans le cadre du présent Contrat lorsque ces traitements ont pour finalité la gestion
de la relation prospect-client, la facturation du Client, l’assistance du Client ou toute autre
finalité légitime pour laquelle Marie Demester agit pour son propre compte.

L’accès aux données personnelles sera strictement limité au personnel du responsable de
traitement habilité à les traiter. Les informations recueillies pourront éventuellement être
communiquées à des tiers liés au responsable de traitement par contrat dans le cadre de
prospection commerciale et pour l’exécution de tâches sous-traitées, notamment la plateforme
de mise à disposition de modules de formations en ligne. Marie Demester respecte la vie privée
de ses Utilisateurs et Clients. Elle s’engage à ce que la collecte et le traitement automatisé de
leurs données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à
la loi Informatique et Libertés dans sa dernière version.

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Les données à caractère personnel des Clients ne seront pas conservées au-delà de la durée
strictement nécessaire à la poursuite des finalités indiquées. Dans le cadre de l’exécution de
leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont l’obligation de les utiliser
en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des
données personnelles. Ainsi, dans le cadre des services de mise à disposition de modules de
formation en ligne et de mise à disposition de fichiers intégrant des données personnelles, les
Clients ne pourront ni diffuser lesdits fichiers, ni les utiliser à des fins commerciales,
conformément aux dispositions de la législation applicable en matière de protection des
données personnelles.

En dehors des cas énoncés ci-dessus, Marie Demester s’interdit de vendre, louer, céder ou
donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du Client, à moins d’y être
contraint en raison d’un motif légitime. Si les données sont amenées à être transférées en
dehors de l’UE, le client en sera informé et les garanties prises afin de sécuriser les données lui
seront précisées.

Le client est informé et accepte que le Site peut comporter des dispositifs techniques qui
permettent d’en suivre l’utilisation (compte de l’utilisateur connecté, adresse IP, type
d’application utilisées, logs divers de connexion et d’utilisation au compte Utilisateur…) et qui
sont susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la lutte anti-contrefaçon, et/ou pour identifier
et/ou prévenir une éventuelle utilisation illicite ou non-conforme du Site.
 
Chaque client a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au
démarchage téléphonique BLOCTEL (www.bloctel.gouv.fr) afin de ne plus être démarché
téléphoniquement par un professionnel avec lequel il n’a pas de relation contractuelle en
cours, conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation.Tout
consommateur a la possibilité de s’inscrire gratuitement sur cette liste sur le
site https://conso.bloctel.fr/index.php/inscription.php.
 
Toute personne concernée par un traitement dispose d’un droit de réclamation auprès de la
Commission Nationale Informatique et Libertés via le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
 

 

Article 14 – Communication
Le Client autorise Marie Demester à mettre son nom dans la liste de référencement,
témoignage, ou autre communication visant à citer les Clients de Marie Demester, y compris sur
les réseaux sociaux. Si le Client ne souhaite pas figurer dans les éléments de communication
cités, il pourra en informer Marie Demester par mail à hello@mariedemester.fr.
 
 
Article 15 – Litiges et clauses diverses
Les CGV ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées sont régies par le
droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en
une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
En cas de litige, le client accepte de se réunir, par visioconférence ou physiquement, dans les
quinze (15) jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec demande d’avis de
réception, afin de parvenir à une solution amiable.
 
Médiation

Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à
compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de
la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de
médiation, auprès de :
 
SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie01800 Saint Jean de Niost
site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr,
email : contact@sasmediationsolution-conso.fr
 
Marie Demester est adhérente enregistrée sous le numéro : 11039/OC/2111
 
Le médiateur tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue
d’aboutir à une solution amiable. Les parties restent libres d’accepter ou de refuser le recours à
la médiation ainsi que, en cas de recours à la médiation, d’accepter ou de refuser la solution
proposée par le médiateur. 

Dans ce contexte, tout consommateur européen peut saisir la plateforme de Règlement en ligne
des litiges (RLL) accessible à partir de l’adresse URL suivant
: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité de l’ensemble des CGV.

Le fait pour Marie Demester de ne pas se prévaloir de l’une quelconque des clauses des CGV ne
peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir pour l’avenir.
Dernière mise à jour 9 juin 2023

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